Un membre de l’IGTD au Congrès de l’UNCCAS (30 mars 2022)

Les relations entre les collectivités et l’Etat, dont les limites ont été mises en évidence par la crise sanitaire, sont plus que jamais regardées à la veille des élections. Il s’agira également d’observer les suites à donner à la stratégie pauvreté, ainsi que les impacts à court et long terme du Plan de relance pour les collectivités.

Avec la participation de : 

• Laurence LEMOUZY, directrice scientifique de l’Institut de la Gouvernance Territoriale
• Virginie LASSERRE, directrice générale de la cohésion sociale (DGCS)
• Frédéric BIERRY, président de la collectivité européenne d’Alsace, vice-président de l’ADF en charge de la solidarité, de la santé et du travail
• Laurance BUSSIERE, maire de Daubeuf-la-Campagne et présidente de l’association des maires ruraux de l’Eure

Programme et inscription, cliquez ici.

A lire, l’entretien avec Laurence Lemouzy publié dans la revue Territoires du social, revue de l’UNCCAS.

12^ème Edition 
des Entretiens de la Gouvernance Publique (EGP)

Dans la série « Les mots qui font société »

Episode 4 : REPUBLIQUE, UNITE ET TERRITOIRES

Lundi 14 mars 2022 à 17h30

CONTRIBUTIONS

Romain PASQUIER, Directeur de recherche – CNRS

Laurence LEMOUZY, Docteur en sciences politiques et Directrice de la Revue Pouvoirs Locaux

INTERVENTIONS DE

Xavier BERTRAND, Ancien ministre et Président de la région Hauts de France

Carole DELGA, Présidente de la Région Occitanie et Présidente de Régions de France

Gérard LARCHER, Sénateur des Yvelines et Président du Sénat

CONCLUSION

Haïm KORSIA, Grand Rabbin de France et Membre de l’Académie des sciences morales et politiques

Lundi 14 mars 2022 à 17h30

A L’INSTITUT DE FRANCE
ACADEMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES
Grande salle des séances 23 Quai Conti – 75006 Paris

Quelques photos de l’événement :

Atelier collaboratif du 24 mars 2021

sur le thème

Blockchain et gouvernance publique: 

Vers des territoires de confiance ?

– Début du webinaire à 17h30 –

Vous êtes les bienvenus à l’Atelier collaboratif de l’Institut de la Gouvernance Territoriale.

Nous vous proposons d’échanger avec notre réseau engagé dans l’action publique et de partager vos réflexions, initiatives et convictions.

Au plaisir de vous y retrouver !

Avec la participation de: 

• M. Julien BERANGER, fondateur CEO Société Strat 
• M. Julien AUBERT, Député du Vaucluse
• M. Maxime HAGENBOURGER, CTO BlockchainPartners

Animation scientifique par:

Florent BELOTTI – Merwan BITAT – Orane BLOT – Florian BRAUD – Camille GASQUE – Celeste MONNOT – Clara ISUS-SELAUDOUX

• Elèves managers publics (ISMaPP)

Workshop dirigé par Alain-Joseph POULET 

• Docteur en droit 
• Directeur associé à IGTD

Romain —

INSCRIPTION AU WEBINAIRE

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Atelier collaboratif du 12 mars 2021

sur le thème

Philanthropie et gouvernance publique: 

l’impact de la générosité sur la Cité

– Début du webinaire à 17h30 –

Vous êtes les bienvenus à l’Atelier collaboratif de l’Institut de la Gouvernance Territoriale.

Nous vous proposons d’échanger avec notre réseau engagé dans l’action publique et de partager vos réflexions, initiatives et convictions.

Au plaisir de vous y retrouver !

Avec la participation de: 

• M. Jean-Damien COLLIN, délégué général Fondation de France Grand Est, Fondation de France 
• M. Francois DEBIESSE, président d’Admical
• Mme Karin JESTIN, strategic philanthropy advisor PHI – Philanthropic & Humanitarian Initiatives 

Animation scientifique par:

Myriam AOUADI – Laura DOCHE – Emma HUNTER – Inès MADEIRA – Apolline REISS

• Elèves managers publics (ISMaPP)
• Membres de l’Atelier IGTD « Philanthropie et gouvernance publique « 

Atelier dirigé par Alain-Joseph POULET 

• Docteur en droit 
• Directeur associé à IGTD

INSCRIPTION AU WEBINAIRE

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Webinaire du 21 janvier 2021

sur le thème

Crise sanitaire et gouvernance publique:

regards européens sur les relations Etats & Territoires

– Début du webinaire à 18h30 –

Vous êtes les bienvenus au webinaire scientifique de l’Institut de la Gouvernance Territoriale.

Nous vous proposons de débattre avec notre réseau engagé dans l’action publique et de partager vos réflexions, initiatives et convictions.

Au plaisir de vous y retrouver !

Avec la participation de: 

• Maria KORDEVA, Docteure en droit public (Universität des Saarlandes – Allemagne)
• Gwenael LEBLONG MASCLET, Directeur général adjoint de Brest Métropole, membre du bureau national de l’AATF
• Karl-Peter SOMMERMANN, professeur de droit public (Universität Speyer – Allemagne)

Animation scientifique par:

Laurence LEMOUZY

• Directrice scientifique de l’IGTD
• Directrice de la revue Pouvoirs Locaux
• Docteure en science politique (Paris 2 Panthéon-Assas Paris II)

Romain PASQUIER 

• Directeur de recherche CNRS Chaire TMAP Sciences-Po Rennes
• Membre du conseil de rédaction de la revue Pouvoirs Locaux

 INSCRIPTION AU WEBINAIRE

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11^ème Edition
des Entretiens de la Gouvernance Publique (EGP)

sous la présidence et avec la participation de

M. Haïm Korsia
Grand Rabbin de France
Membre de l’Académie des sciences morales et politiques
 

sur le thème :

« Processus, règle et réparation du monde »
 

Autour des interventions de (par ordre alphabétique)

• Monsieur Jacques CAILLOSSE, professeur émérite de droit public, Université Paris II Panthéon-Assas
• Monsieur Haïm KORSIA, Grand Rabbin de France, membre de l’Académie des sciences morales et politiques
• Madame Laurence LEMOUZY, Docteur en sciences politiques, Directrice scientifique de l’Institut de la Gouvernance territoriale et de la revue Pouvoirs Locaux, membre associé du Centre d’études et de recherches de sciences administratives (CERSA – UMR 7106 – Paris II)

Toile de fond :

Ecologie, numérique, représentation citoyenne, répartition des richesses, justice… Voici autant de domaines dans lesquels des changements — des transitions — sont demandées et engagées. Ces demandes apparaissent urgentes dans le débat public et placent les décideurs publics et économiques devant une obligation de moyens et, plus encore, de résultats.

Elles interrogent : le monde est-il malade ? Nos sociétés sont-elles dépassées ? Dans quel sens devons-nous engager ces changements ? Devenons-nous réparer le monde ? Ou changer brusquement de monde ?

Car une chose s’avère sincère et converge vers une résolution : celle d’améliorer le fonctionnement de la Cité et, par conséquent, le fonctionnement de l’espace démocratique. La gouvernance publique est donc directement impactée par les réponses à ces questionnements et notamment sur la capacité à faire converger, les individus et les organisations, vers ces changements. Pour y arriver : faudra-t-il davantage de règles ? Ces dernières édicteront-elles de nouveaux processus d’adaptation ?

En d’autres termes : sans réparation (ou sans volonté de réparer le monde), sans règles, sans processus, l’acte de gouverner est-il en péril ?

Lundi 26 octobre 2020 (17h30 – 19h30)

INSTITUT DE FRANCE – Académie des sciences morales et politiques
Grande salle des séances
23, Quai Conti – 75006 PARIS

Informations et renseignements à l’adresse contact@gouvernancepublique.fr

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Séminaire de rentrée (5è édition)

sur le thème

Quelles mutations de l’action publique ?

– Inscrivez-vous au cycle de webinaires –

Une rentrée de tous les dangers ?

Vous êtes les bienvenus à la 5è Edition du séminaire scientifique de rentrée de l’Institut de la Gouvernance Territoriale.

Nous vous proposons de débattre avec notre réseau engagé dans l’action publique et de partager vos réflexions, initiatives et convictions.

Contexte:

Gilets jaunes, réforme des retraites, crise sanitaire, cette période montre la centralité de la chaîne « territoriale », du principe de subsidiarité et du temps solide des territoires.

• Quels retours d’expérience pour les professionnels de l’action publique ?
• Quelles conséquences sur le pilotage des politiques publiques ? 
• Y aura-t-il une décentralisation ante et post Covid-19 ?
• Assiste-t-on comme à un nouvel air de décentralisation ?

Ce séminaire a été conçu sous forme d’un cycle de Webinaires d’1h30 du mercredi 2 au mardi 8 septembre 2020.

Inscrivez-vous à un ou plusieurs Webinaires pour réserver votre place.

Au plaisir de vous y retrouver !

Laurence LEMOUZY
Directrice de la revue Pouvoirs Locaux
Docteur en science politique (Paris 2 Panthéon-Assas Paris II)

Alain-Joseph POULET
Docteur en droit (Université Paris Dauphine – PSL)

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PROGRAMME & INSCRIPTIONS AUX WEBINAIRES

Mercredi 2 septembre 2020
	De 15h30 à 17h Vous inscrire
Jeudi 3 septembre 2020
	De 11h00 à 12h30 Vous inscrire
	De 13h30 à 15h Vous inscrire
	De 15h30 à 17h Vous inscrire
Vendredi 4 septembre 2020
	De 11h00 à 12h30 Vous inscrire
	De 13h30 à 15h Vous inscrire
	De 15h30 à 17h Vous inscrire
Lundi 7 septembre 2020
	De 10h00 à 12h00 Vous inscrire
Mardi 8 septembre 2020
	De 10h00 à 11h30 Vous inscrire

Dans son adresse aux Français, le 14 juin 2020, le président de la République a fait le constat que « les temps imposent de dessiner un nouveau chemin » qui reposerait sur « de nouveaux équilibres dans les pouvoirs et les responsabilités (…) l’organisation de l’État et de notre action doit profondément changer. Tout ne peut pas être décidé si souvent à Paris ».

Comme souvent en période de crise, le regard se tourne vers le « terrain » et en l’espèce, vers les exécutifs territoriaux.

Généralement, s’ensuivent des propositions pour une nouvelle étape de décentralisation, étape qui s’apparente trop souvent soit à de la déconcentration, soit à une décharge de l’État sur des collectivités territoriales considérées comme des prestataires de services. Le scénario est classique — trop classique alors que l’heure des libertés locales a sonné. Faut-il alors le convoquer si l’objectif est de se réinventer ?

Un scénario de type Acte IV — ou V — de la décentralisation n’a rien d’évident.

Pourquoi ? Parce que le président de la République est seul. Le système de gouvernance de notre pays est vide et la verticalité du pouvoir présidentiel — assumée par Emmanuel Macron qui a fait le choix de la désintermédiation — flotte sur ce vide. Il en résulte que plus personne ne prend le relais des mesures décidées par l’exécutif. Le président de la République s’est peu appuyé sur les partenaires sociaux qui assistent aujourd’hui, marginalisés et désunis, à la ré-étatisation de la gestion de la sécurité sociale. Il en fut de même vis-à-vis des élus locaux accusés de mauvaise gestion alors que les analyses les plus sérieuses démontrent que, depuis plusieurs années maintenant, les collectivités ont retrouvé une capacité d’autofinancement importante.

Le président de la République est seul aussi parce que le caractère bicéphale de la Vé République, affecté par la mise en œuvre du quinquennat, fait de lui la cible et le fusible, en lieu et place du Premier ministre.

Cet état des lieux est grave. Invertébrée, la Ve République peine à se tenir débout. Son seul socle reste l’élection au suffrage universel direct du président de la République. Cependant, pour qu’un président de la République soit fort, il faut que sa légitimité s’appuie sur d’autres légitimités. Quels sont les relais sur lesquels il lui serait possible de compter ? Depuis la limitation du cumul des mandats, les parlementaires sont hors sol et leur légitimité est faible. Quant aux partis politiques, ils sont aux abonnés absents. Les seules légitimités relais sont les collectivités territoriales. Pendant la crise des gilets jaunes et la période covidique, c’est la structure territoriale qui a tenu le choc dans un véritable esprit républicain. Les collectivités territoriales ont montré qu’elles étaient là, prêtes à agir et à répondre aux urgences.

Dans ce contexte, faut-il pour autant appeler à un nouvel acte de décentralisation ?

À mon sens, ce n’est pas en ces termes qu’il faut penser l’étape d’après. Le dialogue avec les collectivités territoriales n’existe plus. Il faut l’institutionnaliser. Non pas à la manière des conférences nationales des territoires dont les portes ont souvent été claquées dans une atmosphère de défiance généralisée.

La République connaît une contestation démocratique fondamentale mais avant d’adapter ou de changer la Constitution, il faut la faire revivre. Certes, l’architecture étatique est à revoir mais la puissance publique ne peut se revivifier sans que les collectivités territoriales ne soient associées à parité.

Rappelons-nous, que le Conseil national de la Résistance (CNR) auquel le général de Gaulle rendait hommage le 12 septembre 1944 s’est nourri — dans un esprit de paritarisme — des apports des organisations syndicales pour œuvrer à la rénovation de la démocratie politique, économique, sociale et culturelle du pays.

Dans cet esprit, plutôt qu’à un nouvel acte de décentralisation, j’en appelle donc à un paritarisme État-Collectivités. Le « nouveau chemin » doit être celui d’une alliance paritaire avec des droits et obligations de l’État et des collectivités territoriales.

Un véritable paritarisme institutionnel État-Collectivités doit être construit, non pas de manière accidentelle mais de manière structurelle.

La notion du paritarisme est difficile à délimiter, au-delà du fait que son étymologie renvoie au latin « pars » qui signifie « en nombre égal ». Il est toutefois possible d’en tracer des contours nets : le paritarisme Etat-collectivités aurait pour objectif de confier une partie de l’action publique aux collectivités territoriales, conçues comme des partenaires républicains les plus adéquats pour gérer certains enjeux d’intérêt général, encore faudra-t-il les délimiter sans tomber dans le récit inépuisable des domaines de compétences. Car le paritarisme dans son esprit n’est pas une doctrine mais davantage un « procédé » juridique qui produit du dialogue fécond et donc des décisions tendues vers l’action.

Entrer en paritarisme suppose de reconnaître l’existence d’intérêts à la fois antagonistes et légitimes et à les dépasser pour produire de la norme.

Outil de responsabilisation, le paritarisme repose une conception de l’intérêt général très différente de la pensée classique française issue de la Révolution. Ses sources doivent être davantage recherchées dans le principe de subsidiarité.

En écho à ce principe, les collectivités territoriales pourraient pleinement justifier leur intervention à parts égales avec l’État grâce à leur connaissance de l’action publique en « circuit court » plus efficace que les structures et procédures de l’État dans bien des politiques publiques.

Je rêve d’un président de la République (quel que soit son nom) qui prenne le temps de réunir les grands élus territoriaux — non par accident, mais volontairement — pour prendre ensemble les décisions nécessaires à l’avenir de notre pays.

Jean-Pierre Balligand
Président de l’Institut de la Gouvernance Territoriale et de la Décentralisation

« Le monde qui d’ordinaire nous est familier ne laisse aucune trace et il n’aura aucune commémoration. »

Relire cette citation du philosophe américain Henry David Thoreau (1817-1862), en cette période de confinement permet d’en goûter toute la saveur.

A l’heure où sont salués les soignants, les aidants, les caissières et manutentionnaires des supermarchés, des épiceries et les salariés des commerces de « première nécessité » on peut constater que le « monde familier » nous saute aux yeux.

En temps normal, ce monde-là laisse peu de traces dans la mémoire quotidienne. En temps normal, nous le croisons justement « par nécessité ». C’est un monde qui est toujours là ! Il est notre quotidien dans ce qu’il a de plus essentiel (se nourrir, se soigner…). Cette période a ceci de particulier qu’elle est tout autant révélatrice du « solide » qui nous entoure que de nos vulnérabilités individuelles et collectives.

Arrêtons-nous sur le « solide ». C’est grâce à ce « solide » que notre imaginaire va pouvoir se remettre à fonctionner. Afin que notre capacité d’imagination sorte de son anesthésie, il ne sera plus possible de remettre au lendemain l’examen de la réalité. Nous n’aurions jamais dû quitter le réel¹ que certains considèrent à tort comme un mets trop ordinaire.

En regardant avec méfiance ce que nous n’aurions jamais dû quitter, (i-e le solide), nous sommes partis vers des horizons plus filandreux et liquides² :

– le capitalisme anglo-saxon plutôt que le capitalisme rhénan;

– les flux mondiaux plutôt que les stocks territoriaux;

– la France des métropoles plutôt que l’alliance des provinces ;

– l’establishment mondial-parisien plutôt que les entrepreneurs territorialisés

– la consommation plutôt que la sobriété;

– la cigale plutôt que la fourmi;

– le snobisme de la novlangue plutôt que l’exactitude de la langue française

– les voyages low cost plutôt que la découverte des contrées nationales.

Il nous fallait bouger, nous adapter³ plutôt que de se « coltiner » le réel.

Le philosophe Bruce Bégout est de ceux qui croient que l’on peut encore réactiver la passion du réel non pas pour passer son temps « à disposer bien en vue sur sa table de travail, un échantillon de choses ordinaires »⁴ mais pour s’interroger sur ce qui semblait aller de soi et ne va plus.

Va-t-il de soi qu’une société suradministrée comme la nôtre rencontre autant de difficultés concernant ses stocks de masques et de matériel médical d’urgence ? Va-t-il de soi que « les collectivités locales comme les corps intermédiaires semblent tenir qu’un rôle secondaire au mieux instrumental : c’est à dire celui d’une simple courroie de transmission (…). Dans les faits, ces organisations tendent à s’affranchir des contraintes que voudraient leur imposer les services de l’État ; elles prennent leurs responsabilités, parfois au risque de se mettre dans l’illégalité ; mais leurs actions ne sont pas coordonnées avec les services de l’État »⁵

Comme le soulignent à juste titre les sociologues Borraz et Bergeron, « les initiatives qui émergent localement, et qu’il conviendra ensuite de recenser et d’analyser, démontrent l’existence de capacités nombreuses dans la société française sur lesquelles il faudra s’appuyer à l’avenir ».

Ces initiatives reprennent lien avec le fourmillement de toutes ces « actions libres » (c’est à dire les actions menées au nom de la subsidiarité) qui prennent vie depuis des années maintenant dans les provinces. Le réel de ces « actions libres » valorise le temps concret et solide. C’est ce réel qui va porter l’imaginaire des provinces qui fait tant défaut à la décentralisation.

N’oublions pas que le mot « subsidiarité » est issu de la racine latine – sub (sous) et sedere (être assis). Dans le langage militaire romain, les subsidiarii étaient les troupes de réserve qui ne servaient pas en temps normal mais constituaient un appoint en cas exceptionnel.

C’est à nous tous, subsidiarii, — troupes de réserve du monde familier — de commencer à imaginer le monde solide qu’il nous faut bâtir chaque jour.

Laurence Lemouzy

La rubrique Compte de faits, contes de fées : sous ce titre, l’Institut porte son regard sur…l’esprit des temps et des provinces

Notes

1.  Ici, un clin d’oeil à la réplique de Lino Ventura dans « Les tontons flingueurs »
2. V. Bauman Zygmunt, La vie liquide, trad. Christophe Rosson, Paris, Pluriel, 2013
3. V. Stiegler Barbara, « Il faut s’adapter »: sur un nouvel impératif politique, Paris, Gallimard, 2019.
4. Bégout Bruce, La découverte du quotidien, Paris, Éditions Allia, 2005.p.16
5. Borraz Olivier et Bergeron Henri, Covid-19 : impréparation et crise de l’État « , 31 mars 2020 https://aoc.media/