Le r\u00e9cent record atteint par la crypto-monnaie \u00ab\u00a0Bitcoin\u00a0\u00bb a mis en avant la technologie qui l\u2019abrite\u00a0: la blockchain (ou cha\u00eene de blocs). Un univers technique, particuli\u00e8rement complexe, et cons\u00e9quemment assez obscur. Au del\u00e0 de la technicit\u00e9 de mise en \u0153uvre des blockchains, c\u2019est davantage au sens et aux objectifs qu\u2019elle propose qu\u2019il convient de s\u2019int\u00e9resser.<\/p>\n
Pour qui n\u2019est encore ni utilisateur des usages des crypto-monnaies, ni adepte\u00a0convaincu de la blockchain, le succ\u00e8s grandissant de ces deux termes m\u00e9rite d\u2019embl\u00e9e une clarification. La crypto-monnaie, comme son nom l\u2019indique, est \u00ab\u00a0une monnaie \u00e9lectronique circulant sur un r\u00e9seau informatique dit peer-to-peer<\/em> ou pair \u00e0 pair (ou d\u00e9centralis\u00e9e) pour valider les transactions et \u00e9mettre la monnaie elle-m\u00eame\u00a0\u00bb[1]<\/a>. Sur un autre plan, la blockchain, bien qu\u2019elle ne r\u00e9ponde pas \u00e0 une d\u00e9finition identifi\u00e9e, est \u00ab\u00a0une technologie de stockage et de transmission d\u2019informations, transparente, s\u00e9curis\u00e9e, et fonctionnant sans organe central de contr\u00f4le\u00a0\u00bb[2]<\/a>. Plus simplement, il faut comprendre que le premier est un outil de paiement par monnaie virtuelle \u00e0 laquelle est affect\u00e9e une valeur de change, alors que le second est un protocole informatique permettant de valider les transactions de ladite monnaie virtuelle. Ainsi, la crypto-monnaie n\u2019existe pas sans la blockchain alors que l\u2019inverse n\u2019est pas n\u00e9cessairement vrai.<\/p>\n En effet, l\u2019utilisation de la technologie blockchain se diversifie et s\u2019extrait de plus en plus du seul champ de la finance pour int\u00e9grer des activit\u00e9s telles que l\u2019agriculture, le droit, et m\u00eame l\u2019enseignement.<\/p>\n nbvcx<\/span><\/p>\n Les d\u00e9finitions pr\u00e9cit\u00e9es font ressortir deux champs s\u00e9mantiques qui ont inspir\u00e9 la r\u00e9daction du pr\u00e9sent billet\u00a0: \u00ab\u00a0un r\u00e9seau informatique d\u00e9centralis\u00e9<\/u>\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0sans organe central<\/u> de contr\u00f4le\u00a0\u00bb.<\/p>\n Voil\u00e0 plus de 30 ans, depuis les lois de 1982, que le terme de d\u00e9centralisation ne trouvait pas une application diff\u00e9rente de celle d\u00e9finissant le mod\u00e8le d\u2019organisation territoriale de la R\u00e9publique. Or, de la m\u00eame mani\u00e8re que l\u2019organisation administrative d\u2019un territoire r\u00e9pond \u00e0 une certaine architecture, celle des r\u00e9seaux num\u00e9riques tend \u00e0 se repenser.<\/p>\n Mais qu\u2019est-ce que la d\u00e9centralisation dans le cadre de la blockchain\u00a0? En informatique, un syst\u00e8me de fichiers d\u00e9centralis\u00e9s (ou en r\u00e9seau) est un syst\u00e8me qui permet le partage de fichiers \u00e0 plusieurs personnes au travers du r\u00e9seau informatique[3]<\/a>.<\/p>\n Pas tr\u00e8s clair\u00a0? C\u2019est normal, et c\u2019est la raison pour laquelle les sp\u00e9cialistes pr\u00e9f\u00e8rent l\u2019image du \u00ab\u00a0grand livre ouvert sur la place publique\u00a0\u00bb dans leurs explications. Ainsi la blockchain serait comme un grand livre ouvert sur une place publique sur lequel chacun vient inscrire publiquement une action (i-e\u00a0:<\/em> une transaction, un contrat, etc\u2026). De fait, sans l\u2019accord de la majorit\u00e9, personne ne peut y rectifier une page d\u00e9j\u00e0 \u00e9crite. Mais qui d\u00e9tiendrait cette majorit\u00e9\u00a0? C\u2019est ici qu\u2019intervient le sens de l\u2019architecture d\u00e9centralis\u00e9e puisque chaque action est rendue pratiquement (car aujourd\u2019hui aucun cas n\u2019a \u00e9t\u00e9 recens\u00e9) infalsifiable par son fonctionnement d\u00e9centralis\u00e9. Avec un syst\u00e8me centralis\u00e9, les actions sont enregistr\u00e9es dans un livre d\u00e9tenu par un tiers (ex : google, les banques, etc\u2026) sur lequel repose la confiance des utilisateurs. Or \u00e0 travers le syst\u00e8me d\u00e9centralis\u00e9, le livre est d\u00e9tenu par l\u2019ensemble des utilisateurs, ce qui permet de se passer du tiers charg\u00e9 habituellement de la validation et de l\u2019historique des transactions.<\/p>\n Tout est donc question de confiance\u00a0!<\/p>\n Le mod\u00e8le d\u00e9centralis\u00e9 du protocole blockchain repose donc sur l\u2019absence d\u2019un \u00e9l\u00e9ment central comme \u00e9l\u00e9ment r\u00e9gulateur. Cette conception offre ainsi \u00e0 une communaut\u00e9 de membres d\u2019une blockchain la possibilit\u00e9 de s\u2019affranchir d\u2019une autorit\u00e9 centrale pour certifier l\u2019exactitude d\u2019une action.<\/p>\n Par transposition, la blockchain (\u00e0 son apog\u00e9e) rendrait envisageable de construire une confiance autrement qu\u2019\u00e0 partir des lois ou de la force d\u2019un Etat central ou encore d\u2019une collectivit\u00e9. La particularit\u00e9 de cette technologie est en effet de sortir des sch\u00e9mas verticaux pour une totale horizontalit\u00e9. Il ne s\u2019agit pas l\u00e0 de remettre en question la fonction politique dans la gouvernance d\u2019un territoire, mais au contraire de s\u2019interroger sur la fa\u00e7on dont la sph\u00e8re publique pourrait s\u2019impr\u00e9gner d\u2019une telle technologie dans la r\u00e9novation de ses relations et ses services avec les administr\u00e9s.<\/p>\n <\/p>\n Cette technologie en est encore \u00e0 ses balbutiements mais cela n\u2019emp\u00eache pas certains acteurs \u00e9conomiques \u00e0 s\u2019y int\u00e9resser de pr\u00e8s. Il s\u2019agit notamment de ces fameux \u00ab\u00a0tiers de confiance\u00a0\u00bb tels les banques ou encore certains professionnels du droit. Or, dans bien des cas, les acteurs publics agissent aussi comme tiers et pourraient, selon les \u00e9volutions prises par cette technologie, \u00eatre contraints de s\u2019y adapter.<\/p>\n Malgr\u00e9 les d\u00e9fis restant \u00e0 relever pour le d\u00e9ploiement simplifi\u00e9 et universel d\u2019une telle technologie, la sph\u00e8re publique per\u00e7oit les \u00e9volutions pr\u00e9visibles et, les exp\u00e9rimente d\u00e9j\u00e0.<\/p>\n A titre d\u2019exemples\u00a0<\/span>:<\/strong><\/p>\n Le 29 mars 2016, Emmanuel Macron, alors ministre de l\u2019\u00c9conomie, de l\u2019Industrie et du Num\u00e9rique, a annonc\u00e9, \u00e0 l\u2019occasion des Assises du financement participatif, une adaptation de la r\u00e9glementation financi\u00e8re afin de permettre l\u2019exp\u00e9rimentation de blockchains d\u00e9di\u00e9es au march\u00e9 des bons de caisse.<\/p>\n Au cours de cette conf\u00e9rence, Emmanuel Macron a par ailleurs annonc\u00e9 la cr\u00e9ation d\u2019une nouvelle cat\u00e9gorie de bons de caisse adapt\u00e9 au financement participatif\u00a0: les minibons. Ceux-ci ont la particularit\u00e9 suivante[4]<\/a>: \u00ab\u00a0Sans pr\u00e9judice des dispositions de l\u2019article L. 223-4 du Code mon\u00e9taire et financier, l\u2019\u00e9mission et la cession de minibons peuvent \u00e9galement \u00eatre inscrites dans un dispositif d\u2019enregistrement \u00e9lectronique partag\u00e9 permettant l\u2019authentification de ces op\u00e9rations, dans des conditions, notamment de s\u00e9curit\u00e9, d\u00e9finies par d\u00e9cret en Conseil d\u2019Etat.\u00a0\u00bb<\/p>\n La porte \u00e0 l\u2019utilisation de la blockchain est entre-ouverte.<\/p>\n <\/p>\n En conclusion, le concept de cette technologie distribu\u00e9e ou d\u00e9centralis\u00e9e repr\u00e9sente un possible bouleversement de nos usages personnels, professionnels et m\u00eame citoyen. Toutefois, l\u2019engouement m\u00e9diatique incontestable, d\u00e9cupl\u00e9 par le succ\u00e8s (sp\u00e9culatif) du Bitcoin, a cr\u00e9\u00e9 une forme de \u00ab\u00a0buzz\u00a0\u00bb autour de la blockchain qu\u2019il convient de nuancer. En effet, la technologie blockchain a encore besoin de temps\u00a0: pour se simplifier, pour se d\u00e9ployer, pour cr\u00e9er ses propres usages et \u00e9cosyst\u00e8mes.<\/p>\n En revanche, si le temps d\u2019une \u00e9mancipation globalis\u00e9e de la blockchain n\u2019a pas encore sonn\u00e9, il convient de retenir que les phases exp\u00e9rimentales sont lanc\u00e9es et pour reprendre une citation de Bill Gates\u00a0: \u00ab\u00a0On surestime toujours le changement \u00e0 venir dans les deux ans, et on sous-estime le changement des dix prochaines ann\u00e9es. Ne vous laissez pas bercer par l\u2019inaction<\/em>\u00bb[9]<\/a>.<\/p>\n <\/p>\n Alain-Joseph Poulet<\/strong> [1]<\/a> https:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Crypto-monnaie<\/span><\/p>\n [2]<\/a> https:\/\/blockchainfrance.net\/decouvrir-la-blockchain\/c-est-quoi-la-blockchain\/<\/span><\/p>\n [3]<\/a> https:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Syst%C3%A8me_de_fichiers_distribu%C3%A9<\/span><\/p>\n [4]<\/a>https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichTexte.do;jsessionid=5391A6236F27AAE736F68CF13B0C1A5F.tpdila11v_2?cidTexte=JORFTEXT000032465520&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000032465291ggh<\/span><\/p>\n [5]<\/a> https:\/\/www.gov.uk\/government\/uploads\/system\/uploads\/attachment_data\/file\/492972\/gs-16-1-distributed-ledger-technology.pdf<\/span><\/p>\n [6]<\/a> http:\/\/www.lefigaro.fr\/flash-eco\/2016\/11\/16\/97002-20161116FILWWW00119-singapour-va-lancer-une-plateforme-blockchain.php<\/span><\/p>\n [7]<\/a> http:\/\/www.usine-digitale.fr\/article\/la-tunisie-pionniere-sur-la-blockchain.N373061<\/span><\/p>\nBlockchain\u00a0: une culture num\u00e9rique de la d\u00e9centralisation<\/strong><\/span><\/h4>\n
Blockchain et pouvoirs publics<\/strong><\/span><\/h4>\n
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La blockchain\u00a0: un protocole informatique, une culture d\u00e9centralis\u00e9e et fond\u00e9e sur la confiance entre les parties prenantes<\/strong><\/span><\/h4>\n
\n<\/strong>P\u00f4le Droit & Gouvernance IGTD
\n<\/em>Doctorant Droit \u2013 Paris Dauphine
\n<\/em>Mail : juris@gouvernancepublique.fr<\/span><\/p>\n